Menu

Conditions Générales de Vente

Le présent site Kaneh-Bosem (http://kaneh-bosem.com) est la boutique en ligne d’Aurélie Païno (pseudonyme KeïKo), présentant et vendant des fils de chanvre à tricoter colorés en France de manière artisanale.

Préambule

 Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre d’une part l’entreprise i-après dénommée « Kaneh-Bosem » et d’autre part, toute personne physique ou morale, ci-après dénommée « l’acheteur » qui passe commande sur le site kaneh-bosem.com.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente avant d’avoir passé la commande. Le fait de passer commande signifie l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente qui sont accessibles à tout moment sur le site et notamment au moment de valider la commande.

Kaneh-Bosem se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux achats préalablement effectués par le client.

Caractéristiques des Articles

Les produits présentés sur le site et proposés à la vente sont accompagnés d’une description et d’une ou plusieurs photos. Kaneh-Bosem apporte le plus grand soin dans la conception, la sélection et la réalisation de ses produits, toutefois, il est possible que des erreurs puissent figurer. Aussi, d’un écran à l’autre, les couleurs peuvent varier, et par conséquent il est toujours envisageable de constater une différence entre la couleur de la photo et celle du produit.

En acceptant les présentes conditions générales de vente, le client reconnait avoir pris connaissance de l’ensemble des informations et descriptions détaillées sur le site concernant les produits.

En cas de non-conformité du produit livré par rapport à son descriptif sur le site, le client pourra soit exercer son droit de rétractation, soit demander l’échange ou le remboursement du prix du produit facturé (voir le paragraphe « Rétractation » plus bas).

 

Tarifs

Tous les prix figurants sur le site sont en euros et HT (TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts – régime Auto-Entrepreneur) : aucune taxe ne vient s’y ajouter. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif. Kaneh-Bosem se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Paiement

Les paiements se font par carte bancaire via Paypal, directement avec un compte Paypal si l’acheteur en possède un, par chèque ou par virement bancaire.

L’acheteur garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser un compte paypal ou un chèque et que ceux-ci donnent accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts liés à une passation de commande auprès de Kaneh-Bosem.

Les règlements par chèque se font à l’ordre d’Aurélie Païno et sont adressés à : Kaneh-Bosem – 67, rue de Cherte – 40170 Uza – France.

Livraison

Kaneh-Bosem s’engage à expédier à son client les produits commandés en stock sur le site à l’adresse de livraison dans un délai de 48 à 72 heures ouvrées, sous réserve de disponibilité et sauf cas de force majeure, à réception du paiement.

Les frais de port comprennent le transport, l’emballage et la préparation. La livraison s’effectue par La Poste, en Colissimo et via différents transporteurs proposés sur la page panier. Le montant des frais est calculé en fonction du poids du colis et s’affiche également dans la page panier. Les délais de livraisonpeuvent varier : à titre indicatif il faut compter entre 2 jours pour la France métropolitaine et jusqu’à 1 mois pour certains pays en fonction des transporteurs.

Pour toute commande supérieure à 2kg, ou pour souscrire à une assurance d’envoi supplémentaire (suivi de courrier, remise contre signature, etc), le client devra au préalable nous contacter pour un devis.

Le client accepte de recevoir sa commande dans un emballage recyclé.

Si le colis arrive en mauvais état et que les produits sont endommagés, le client doit refuser le colis en indiquant sur le bordereau de livraison la mention « colis refusé car endommagé ». Si le colis présente des traces évidentes d’ouverture, de chocs, et qu’il manque un ou plusieurs articles, le client peut également le refuser et faire un constat de spoliation auprès de la Poste, qu’il devra nous retourner afin que nous procédions au remboursement ou à l’échange.
Si ces procédures ne sont pas respectées, Kaneh-Bosem se dégage de toute responsabilité sur d’éventuels remboursements de produits et de transport.

Rétractation

Conformément à l’article L 121-20 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de 7 jours francs pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès de Kaneh-Bosem par mail.

Le client peut alors renvoyer à ses frais les articles dans leur emballage d’origine, par la Poste en colissimo, et choisir entre le remboursement de l’achat par chèque en euros (hors frais de livraison) ou l’échange avec un autre article de la boutique. L’échange ou le remboursement des articles de sa commande ne sera effectué qu’après vérification de la quantité et de la qualité des articles qui auront été retournés, au plus tard dans les 30 jours qui suivent la date de rétractation. Les articles ne devront pas avoir été utilisés, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite.

Ce droit de rétraction s’exerce donc sans pénalité, à l’exception des frais de retour et nouveaux frais de livraison.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant. Ces données collectées pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et les relations commerciales, sont strictement confidentielles et ne seront en aucun cas divulguées à un tiers.

Litiges

Les présentes conditions de vente sont soumises au droit français. Tout litige entre l’entreprise et l’acheteur sera soumis au Tribunal compétent. Cependant, dans l’hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, l’internaute et Kaneh-Bosem s’engagent avant toute action judiciaire à rechercher une solution amiable (c’est plus sympa).

Mentions Légales

Statut : Auto-Entrepreneur affiliée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
Siret : 75224479800019
TVA non applicable, art.293 B du CGI
Déclaration CNIL : 1631947 v 0

Site édité par KeïKo à l’aide des solutions Open Source WordPress et WooCommerce.

Création logo : Asokka

Site hébergé par les centres de données verts de 1&1 Internet SARL 7 place de la Gare, BP 7010957201 Sarreguemines Cedex